Questions fréquentes sur La Cave Patrimoniale Sàrl :

1) que se passe t-il après achat? Est-ce que vous vous chargez de tout (renseignements sur les cotes, mis en cave, etc...) ou dois-je m'investir davantage ?

Nous nous chargeons effectivement de tout.Les vins achetés sont immédiatement entrés dans notre base de données Liv-Ex,nous sommes donc informés au jour le jour de la situation des vins en stock dans nos caves,et vous êtes immédiatement averti lors d´un mouvement significatif.

Les vins achetés sont mis en cave par nos soins chez JF Hillebrand à 33290 Blanquefort(entrepôt sous Douanes),et ce dans des conditions optimales de conservation et de sécurité.

Le montant payé lors de votre achat inclut automatiquement les frais d´assurance et de stockage pour la première année.En matière de "Primeurs" les frais annexes ne sont facturés qu´à la libération des vins,le transport vers nos lieux de stockage est gratuit.

2) Me conseillez-vous dans la composition de ma cave ?

Si vous le souhaitez nous nous ferons un devoir de vous apporter des conseils sur les achats futurs ou sur les différentes opportunités du marché.

3) Est-ce intéressant d'acheter des vins  primeurs ou cela est-il plus risqué que l'achat de vins dit "classiques" ?

L´achat de vins en "Primeurs" ne comporte pas plus de risque qu´un achat classique(millésimes hors primeur),au contraire,le fait d´acheter des vins en primeur vous offre la possibilité d´acheter vos vins sans frais annexe(pas de stockage,pas d´assurance) ceux-ci ne vous serons facturés qu´à la libération des vins,si vous décidez de les stocker dans nos chais.En outre les vins achetés en primeurs voient généralement leur cote augmenter de 10 à 30%,voire d´avantage selon le millésime,lors de la mise sur les marchés secondaires.

4) Est-ce que vous vous chargez de revendre mes vins et dois-je tout vendre d'un coup ou puis je vendre une caisse à la fois ?

Vous êtes le seul et unique propiétaire des vins stockés dans nos caves,vous décidez donc quels vins et quelle quantité vous désirez vendre ou vous faire livrer.

! L´ouverture de caisses en vue de la revente ou de la livraison de bouteilles à l´unité ne sera pas accepté.

5) Prenez vous un pourcentage sur la vente de mes vins si oui, combien?

Si vous le souhaitez nous nous chargerons de la mise en vente des vins désignés.Lors d´une mise en vente par nos soins de tout ou partie de vos vins stockés dans nos caves le coût de la mise en vente sera de 8% HT de la valeur des vins.Vous avez également la possibilité de revendre tout ou partie de vos vins directement à la société La Cave Patrimoniale Sàrl.Les vins proposés seront évalués à la cote du jour et la société facturera 18% de commission d'intervention sur le montant d´une telle vente.Les frais payés pour le stockage et l´assurance de l´année en cours ne sont pas remboursables.

8) Dois je attendre un délai minimal avant de revendre mon vin ou cela peut-il se faire à tout moment?

Le temps nécessaire à une optimisation optimale est estimé à minimum 3 ans,mais vous avez le loisir de décider à tout moment d´une mise en vente de tout ou partie de vos vins stockés dans nos caves(sauf primeurs).La revente des vins achetés en primeur ne sera consentie qu´à partir de leur disponibilité sur les marchés secondaires.A la libération des vins achetés en primeur vous avez la faculté,soit de stocker les vins dans nos chais,soit de vous faire livrer les vins.

7) Cela est il imposable? Si oui de combien?

Nous rappellons que seuls les conseillers fiscaux sont habilités à communiquer des informations fiscales, officielles et actualisées. La société La Cave Patrmoniale Sàrl ne peut, en aucun cas, s’engager sur l’exactitude dans le temps des informations publiées

- Imposition en cas de revente

Si votre activité reste une activité patrimoniale, celle ci reste dans une fiscalité du particulier.

Par contre si vous en faites une activité professionnelle, dans ce cas il s'agira d'une activité de bénéfice industriel et commercial (BIC) imposée en tant que tel.

Pour les résidents fiscaux français toute vente inférieure à 5.000€ n´est pas imposable,pour des montant supérieurs les plus-values sont imposables à 34,5%(19% de prélèvement + 15,5% de prélèvement sociaux). Un abattement de 5% par année est prévu à partir de la 3e année de possession et n´est donc plus imposable après 22 ans.

Important :En France, toutes les personnes physiques dépassant un certain seuil de patrimoine, dont la valeur est appréciée au 1er janvier, sont redevables de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF).

Barême ISF :

9) La vente se fait-elle à l'étranger, seulement en France ou dans tout pays? Selon que ce soit l'un ou l'autre cela change t-il les conditions de vente?

Nous rechercherons un acheteur au mieux de vos intérêts partout dans le monde sans supplément de frais.Le montant de la vente vous sera soumis avant que celle-ci ne soit entérinée et l´acheteur ne sera livré qu´après réception du paiement total de l´achat.Vous aurez alors le loisir soit de racheter des vins soit de vous faire créditer du montant de la vente,déduction faite de notre commission de vente.

10) Me tenez vous au courant du prix des vins que j'achète régulièrement (toute les semaines, deux semaines, tous les mois,...?) ou dois-je pour me tenir au courant vous contacter?

Une situation de vos vins en stock dans nos caves vous sera transmise chaque mois et vous informera de la cotation de vos vins sur les différents marchés.

11) Si un vin prend vraiment une forte plus-value,me le faites-vous savoir sans que je n'ai à vous le demander?

Votre serez immédiatement  averti si l´un de vos vins devraient subir une forte plus-value,si nous estimons qu´il a atteint le maximum ou si nous remarquons une demande importante.

12) Revendez vous les vins au prix des cotes ou à un prix moindre ?

Le but d´une telle revente est de réaliser des bénéfices éventuels,nous ne vendrons donc pas vos vins sous la cote sauf si vous avez un besoin urgent de trésorerie et que vous nous signifiez votre désir de vendre rapidement et au plus offrant.

13) Suis-je redevable de la TVA ?

La TVA vous sera facturée uniquement si vous décidez de vous faire livrer vos vins.Le taux applicable est celui en vigueur dans votre pays de résidence.